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Conditions générales

Conditions générales

1. Principes généraux.

En acceptant ces Conditions générales d’utilisation, vous ou l’entreprise que vous représentez (« Vous » ou « Votre ») s’engage à respecter les conditions
générales décrites ici dans le cadre de votre utilisation du logiciel, et des Services de Wezzar (« Notre », « Nous », « Entreprise » ou « Wezzar »)
disponibles sur le Site (que nous désignerons collectivement par nos « Produits »). En utilisant l’un des Produits de l’Entreprise ou en vous inscrivant
sur le Site, vous acceptez toutes les règles qui y figurent. Si vous n’acceptez pas la totalité des Conditions Générales de cet accord, ne vous inscrivez
pas et n’utilisez pas les Produits de l’Entreprise. L’acceptation de l’Entreprise est expressément liée à votre consentement à la totalité des Conditions
générales de cet accord, à l’exception de toutes les autres conditions. Si ces conditions générales sont considérées comme une offre de l’entreprise,
l’acceptation est expressément limitée à ces conditions.

2. Conditions d’utilisations, politiques de confidentialité, et conditions générales de l’Instructeur.

Toute donnée personnelle soumise dans le cadre de votre utilisation des Produits et du Site Wezzar.com est soumise à notre Politique de confidentialité,
que vous pouvez consulter sur (voir url) et qui fait par conséquent partie de ces conditions par renvoi.

Par ailleurs, si vous êtes un Instructeur sur Wezzar.com vous devez également respecter les conditions générales de l’instructeur disponibles sur (METTRE
UN LIEN), qui font par conséquent parties de ces conditions par renvoi. Si vous êtes un Instructeur en cas de conflit entre ces Conditions générales et les
Conditions générales de l’Instructeur, les Conditions générales de l’Instructeur seront à appliquées.

3. Généralités.

La plateforme Wezzar.com permet aux joueurs (“Joueurs”) d’entrer en contact avec des instructeurs indépendants (les “Instructeurs”) qui proposent des
leçons en direct et enregistrées du tutorat et des services pédagogiques, autour des jeux-vidéos, dans nos classes en ligne brevetées (les “Formations”).
Les Joueurs et les Instructeurs sont collectivement désignés par les “Utilisateurs”. Les Produits disponibles sur le Site sont notamment, un outil de
création de formations, l’hébergement des formations, ainsi que la réception des commentaires des Utilisateurs.

L’Entreprise se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment en publiant les modifications direct sur le Site. La date de modification est
directement spécifiée sur le Site, et es modifications entrent en vigueur trente (30) jours après la publication la mise en ligne des modifications. En
utilisant des Produits de Wezzar après l’application des modifications vous signifiez votre consentement aux nouvelles conditions générales. Vous devez
visiter le Site régulièrement afin de vous tenir informé de la dernière version de ces Conditions. Nonobstant les phrases précédentes de cette section, les
modifications apportées aux conditions générales se s’appliquent jamais rétroactivement et ne concernent donc pas les éventuels conflits antérieurs à ces
modifications.

L’Entreprise Wezzar peut modifier les Produits ou les retirer du site à tout moment.

Vous êtes seul responsable de tous les frais liés à l’utilisation de service, de téléphonie ou de données et/ou des autres frais et coûts associés à votre
accès et utilisation des Produits présents sur Wezzar.com. De même vous êtes seul responsable des frais et coûts associés à l’obtention et l’entretien des
téléphones, ordinateurs et autres équipements nécessaires pour l’accès et l’utilisation des produits présents sur le site.

Si l’accès à des Produits impliquant le paiement d’un montant vous est autorisé, vous serez responsable du paiement de ce montant et de toutes les taxes
liées à cet accès ou à cette utilisation des Produits. Si vous soumettez des données bancaires pour le paiement de ces frais, vous déclarez et assurez que
vous êtes autorisé à fournir ces données et donnez le droit à l’Entreprise de débiter votre carte de crédit de manière régulière afin de payer les frais
liés à l’accès et l’utilisation du produit.

Si votre méthode de paiement n’est pas acceptée, nous pourrons alors recourir à d’autres mécanismes de perception pour percevoir le montant dus. Ces
derniers peuvent comprendre l’utilisation de d’autres méthodes de paiement comprises dans nos données et/ou l’appel à des agences de recouvrement et à des
avocats. Par ailleurs, Wezzar se réserve également le droit de bloquer votre accès aux Produits jusqu’au paiement du montant que vous devez à l’Entreprise.

La totalité de votre utilisation, l’ensemble de vos accès et autres activités liées au Site et aux Produits doivent respecter les lois et règlements
applicables, ce qui comprend, notamment, la législation relative aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle, ainsi que la législation concernant
la vie privée et l’identité personnelle. Lorsque vous utilisez le Site ou les Produits disponibles sur le Site, il interdit de soumettre
des données erronées ou volontairement fausses, de pirater, modifier, copier, distribuer, désosser, dégrader, mutiler, ternir les Produits ou le bon
fonctionnement du Site ou encore d’y interférer. De même, il est interdit de prendre l’identité d’une autre personne en utilisant le Site ou d’accéder au
compte d’une autre personne sans l’autorisation de ladite personne. L’introduction de logiciel espion, virus, ou de tout autre code informatique, de
programme ou fichier susceptible (ou qui ont pour objectif) d’endommager ou de détourner le bon fonctionnement de tout matériel, logiciel, équipement de
télécommunication, ou tout autre aspect des Produits et du Site est également interdite.

4. Clause de non-responsabilité.

Le Site ne constitue qu’une place marché pour les Instructeurs et les Joueurs. Les Instructeurs du Site sont indépendants et ne sont pas des salariés de
l’Entreprise. Nous ne sommes en aucun cas responsables et ne pouvons donc pas être tenus responsables de toute interaction ou conflit entre les
Instructeurs et leurs clients respectifs. Nous ne sommes pas responsables des disputes, conflits, allégations, pertes, blessures ou de dommages quelconques
pouvant résulter de la conduite des Instructeurs et Joueurs ou s’y rapportant, ce qui comprend, sans s’y limiter, la confiance accordée par un Joueur aux
informations données par un Instructeur.

Les Contenus soumis par les Utilisateurs (Tels que définis ci-dessous) publiés sur le Site ne font pas l’objet d’un contrôle et nous ne pouvons donc pas
garantir la fiabilité, l’exactitude, la validité, ou la véracité de ces Contenus soumis. En utilisant les Produits disponibles sur le Site, vous comprenez
et acceptez que vous pouvez vous exposer à des Contenus soumis que vous pouvez juger offensants, indécents ou répréhensibles. La responsabilité de
l’Entreprise ne peut être engagée concernant votre protection contre ce type de contenu. L’Entreprise ne peut être tenue pour responsable de votre
utilisation et de votre accès à tout Contenu soumis sur le Site, dans la mesure permise par la loi applicable.

Les Produits disponibles sur le Site peuvent vous donner des accès à des liens vers des sites internet de tiers (“Sites de tiers”), directement ou via
Formation ou Instructeurs. L’Entreprise n’a aucun contrôle sur ces Sites de tiers et ne les cautionne nullement. Par conséquent, l’Entreprise n’endosse
aucune responsabilité relative à ces Sites de tiers. Il est de votre responsabilité de prendre les mesures adéquates pour déterminer si la visite de Sites
de tiers est judicieuse et appropriée, et de sécuriser vos données personnelles et confidentielle sur ces Sites de tiers.

5. Règles de Bonne Conduite.

L’accès et l’utilisation des Produits disponibles sur le site à des fins illicites sont interdits. Vous êtes seul responsable de la bonne connaissance et
du respect des lois, règles et règlementations liées à votre utilisation des Produits présents sur le Site. Vous acceptez également de ne pas utiliser les
Produits ou Contenus de l’Entreprise (définis ci-dessous) dans le but de recruter, ou contacter des Utilisateurs potentiels afin de les engager, employer
ou de leur proposer un contrat pour une entreprise non partenaire à la nôtre sans une autorisation écrite préalable de l’Entreprise Wezzar, qui peut ne pas
être accordée selon notre seule discrétion. Vous assumez tous les risques résultant des rencontres et contacts entre vous et des Instructeurs ou autres
Utilisateurs des Produits. Tous les risques liés ou résultant d’une prise de contact, ou de rencontres entre vous et les Instructeurs et/ou autres
utilisateurs sont assumés par vous et vous seul. L’Entreprise ne pourra pas en être tenue pour responsable en aucun cas.

6. Devoir des Instructeurs.

Si vous proposez une formation pour les Joueurs sur le Site vous êtes un « Instructeur » et les conditions supplémentaires présentées ci-dessous
s’appliquent dans votre Utilisation du Site. Vous garantissez, et vous vous engagez au fait que :

· Vous devez obtenir l’accord de l’entreprise. Nous pouvons accorder ou non cet accord selon notre seul discrétion ;

· Vous devez vous inscrire sur le site Wezzar.com et compléter les modalités d’inscription de la plateforme pour être considéré comme un instructeur. Vous
devrez également accepter les conditions générales de l’Instructeur.

· Vous êtes seul responsable de tous les Contenus que vous soumettez. Vous garantissez posséder ces Contenus ou disposez des droits, licences,
consentements et autorisations nécessaires, et par conséquent vous assurez avoir le droit d’autoriser l’Entreprise à distribuer, reproduire, diffusez
publiquement (cela incluant des transmissions audio digitales), communiquer au public, afficher publiquement, promouvoir, utiliser, exploiter et
commercialiser tous les Contenus soumis parmi ou à travers les Produits comme il l’est envisagé dans cet accord. Par ailleurs, vous assurez qu’aucun
Contenu que vous soumettrez ne respectera pas ni ne détournera les droits de propriété intellectuelles d’un tiers ;

· Vous disposez des compétences nécessaires pour publier et offrir la formation que vous proposez via le Site et les Produits ;

· Vous assurez et garantissez que la Formation que vous publierez ne contiendra aucun contenu injurieux, haineux, inapproprié, raciste, sexiste, erroné,
pornographique, fallacieux, diffamatoire, calomnieux ou illicite ;

· Vous n’utiliserez pas les Produits pour publier, charger, ou transmettre une quelconque publicité, contenu promotionnel, spam, courrier indésirable,
système pyramidal, chaîne d’e-mails ou toute autre proposition et/ou sollicitation commerciale aux Utilisateurs sans l’accord et l’autorisation des
Utilisateurs et de l’Entreprise;

· Vous n’utiliserez pas les Produits pour une entreprise autre que l’offre de tutorat, d’enseignement et de services pédagogiques aux Étudiants ; Vous
utiliserez les Produits dans le seul but d’offrir une Formation sur le Site pour les Utilisateurs. L’utilisation des Produits de l’Entreprise pour une
entreprise tierce n’est pas autorisée ;

· Aucune de vos activité ne doit impliquer l’acquisition de licences ou le paiement de redevances par le Site, cela incluant, par exemple, le paiement de
redevance pour l’obtention d’un droit d’exploitation d’une œuvre musicale ou d’enregistrements sonores ;

· Vous ne copierez, distribuerez, ou modifierez un contenu de l’Entreprise qu’avec l’accord de l’Instructeur concerné.

· Votre activité ne doit pas gêner et/ou empêcher l’offre de contenus et services de la part d’autres Instructeurs.

· Vous vous assurerez que l’ensemble de vos données liées à votre inscription et à votre compte soit à jour.

· Vous répondrez régulièrement et rapidement aux questions et autres demandes de vos Utilisateurs pour assurer une formation et un service de qualité
correspondant aux exigences de l’Entreprise et de notre industrie ;

· Vous avez plus de 18 ans. Si vous avez entre 13 et 17 ans. un parent ou tuteur légal devra lire et accepter ces Conditions et les Conditions de
l’instructeur et devra assumer la responsabilité de votre respect de ces Conditions et des Conditions de l’instructeur.

7. Devoirs spécifiques des Joueurs utilisant le Site.

Si vous êtes un Utilisateur souhaitant suivre une Formation, vous êtes un Joueur et les conditions supplémentaires présentées ci-dessous s’appliquent dans
votre Utilisation du Site. Vous garantissez, et vous vous engagez au fait que :

· Vous avez pris connaissance de la section tarification (section ci-dessous) et avez compris et accepté d’être lié par vos données de tarification avant
votre inscription et utilisation du Site ;

· Vous êtes âgé de plus de 18 ans ou, si vous ne l’êtes pas, vous n’utilisez les Produits qu’avec la participation, la supervision et l’accord d’un parent
ou tuteur légal. Les enfants de moins de 13 ans ne sont pas autorisés à créer un compte ou à acheter ou s’inscrire à des Cours. Vous avez plus de 18 ans
ou, si ce n’est pas le cas, vous utilisez les Produits du site qu’avec l’accord et la supervision d’un parent ou tuteur légal. Si vous avez moins de 13
ans, vous n’êtes pas autorisé à créer un compte ou vous inscrire à inscrire à une Formation qu’elle soit payante ou gratuite ;

· Vous n’utiliserez pas les Produits pour publier, charger, ou transmettre une quelconque publicité, contenu promotionnel, spam, courrier indésirable,
système pyramidal, chaîne d’e-mails ou toute autre proposition et/ou sollicitation commerciale aux Utilisateurs sans l’accord et l’autorisation des
Utilisateurs et de l’Entreprise ;

· Vous ne publierez aucun contenu inapproprié, injurieux, raciste, haineux, sexiste, pornographique, erroné, trompeur, illicite, diffamatoire ou calomnieux
; Vous assurez et garantissez que vous ne publierez aucun contenu injurieux, haineux, inapproprié, raciste, sexiste, erroné, pornographique, fallacieux,
diffamatoire, calomnieux ou illicite ;

· Vous acceptez et garantissez de ne pas reproduire, copier, diffuser au public, distribuer, communiquer publiquement, afficher publiquement, d’exploiter
d’une quelconque manière ou d’une autre, de créer des œuvres dérivées ou d’utiliser les Contenus de l’Entreprise, les Produits, les Formations proposées
par les Instructeurs, ou les Contenus soumis sur le Site, sauf dans le cas où cela est permis par Les Conditions ou par l’Instructeur et/ou l’Entreprise
selon le cas.

· Vous ne communiquerai aucune donnée personnelle et confidentielle à un Utilisateur, et le cas échéant, il sera de votre responsabilité de vous informer
sur les utilisations et exploitations de vos données personnelles et confidentielles, et de prendre également, les mesures indispensables à la sécurisation
de vos données.

· Vous garantissez que vous ne demanderez aucune donnée personnelle aux autres Utilisateurs.

8. Modalités d’inscription.

Pour profiter des Produits Wezzar, il est nécessaire de s’inscrire et de créer un compte sur la plateforme, avec un nom d’utilisateur et un mot de passe.
Les données que vous nous communiquez pendant votre inscriptions nous permettent de vous offrir du contenu, un service client et une gestion du réseau.
Vous êtes seul responsable de la protection de la confidentialité de votre compte, nom d’utilisateur et mot de passe (désignés collectivement par le terme
« Compte »). De même vous êtes seul responsable de toute activité associée à votre Compte et de l’utilisation qui est faite de votre Compte. Vous déclarez
et assurez que l’ensemble des données de votre Comptes sont correctes à tout moment. En cas d’utilisation non autorisée de votre compte et/ou en cas
d’atteinte à la sécurité et la confidentialité de votre Compte, vous devez impérativement et immédiatement nous informer à ce sujet, et vous assurez de
déconnecter votre Compte après chaque utilisation des Produits et Formations de la plateforme. Nous ne pouvons pas être considéré comme responsable pour
tout dommage et/ou perte liés à votre non-respect des prescriptions précédentes ou qui résulteraient d’une utilisation non autorisée de votre Compte
s’étant produite avant que vous nous ayez informé de cette utilisation non autorisée, que vous en ayez conscience ou non.

Vous ne pouvez pas transférer votre Compte à une autre personne et vous n’êtes pas autorisé à utiliser le compte d’une autre personne sans l’autorisation
de la personne détenant le compte. Dans le cas où vous avez inscrit une autre personne, ou avez permis à une autre personne d’utiliser votre compte,
qu’elle soit mineure ou non, vous êtes seul responsable de la conduite sur le Site de la personne, du contrôle de l’accès à votre compte de cette personne
et de son utilisation des Produits sur le Site, et de toutes les conséquences liées à une utilisation abusive de cette personne.

9. Contenus, Autorisation & Propriétés intellectuelles.

Sont désignés par « Contenu », tout logiciel, contenus, données, conceptions, technologie, communication, textes, liens, art électroniques, graphiques,
vidéos, animations, illustrations, extraits audio, images, avis, photos, idées, et autre donnée ou contenu protégeable, ce qui comprend également leurs
élections et arrangements. Les « Contenus de l’Entreprise » sont les contenus offerts par l’Entreprise, y compris, le Logiciel, le Site et les Produits.
Les « Contenus soumis » sont les contenus publiés, transmis ou disponibles sur le Site ou via les Produits qui sont proposés par les Utilisateurs. Le
Contenu est la propriété de l’entité (ou leur tiers fournisseurs et/ou affiliés) ou de la personne ayant soumis ce Contenu. Il est protégé selon les
réglementations des droits Français ou étrangers et les autres législations relatives à la propriété intellectuelle.

En acceptant ces Conditions générales d’utilisation, vous déclarez et assurez que vous possédez toutes les licences, autorisations, consentements et droits
nécessaires pour donner à l’Entreprise les droits décrits dans ces Conditions d’utilisation concernant le Contenu que vous soumettez. De même vous déclarez
et garantissez que l’Entreprise n’aura pas à obtenir de licences, droits, consentement et autorisations ou à payer une redevance à des tiers pour
l’utilisation et l’exploitation de vos Contenus soumis comme autorisé dans ces Conditions et n’aura donc aucune obligation envers un tiers ou vous-même
suite à l’exploitation et l’utilisation de vos Contenus soumis sur le Site comme préconisées dans ces Conditions.

En acceptant ces Conditions générales d’Utilisation, vous octroyez à l’Entreprise un droit non exclusif et une licence pour la distribution, la
reproduction, la diffusion publique, l’offre, la commercialisation et autres utilisations et exploitations des Contenus que vous avez soumis sur notre Site
et via les Produits, et une sous-licence aux Utilisateurs à ces mêmes fins, directement ou via des tiers. Le Contenu restera néanmoins disponible pour les
Joueurs ayant déjà souscrit à votre formation avant son retrait du Site.

Par la présente, En tant qu’Utilisateur du Site, l’Entreprise vous accorde une licence limitée, non transférable, et non exclusive pour l’accès et
l’utilisation des Contenus soumis par les Utilisateurs, et des Contenus d’Entreprise pour lesquels vous avez réglé les frais requis. Cette licence n’est
accordée que dans le cadre d’un usage personnel, non commercial et pédagogique via le Site et les Produits, en respectant ces conditions et toute condition
spécifique aux Formations et Produits spécifiques. Tout autre usage est strictement interdit sans une autorise écrite expresse et explicite de
l’Entreprise. Il vous est interdit de copier, reproduire, transmettre, distribuer, assigner, diffuser, vendre, partager, louer, modifier, adapter,
breveter, éditer, créer des œuvres dérivées, utiliser ou transférer les Contenus de l’Entreprise ou les Contenus soumis sans autorisation explicite en ce
sens de la part de l’Entreprise. De même les Instructeurs ne sont pas autorisés à vous octroyer des droits de licence sur les Contenus qu’ils ont soumis et
auxquels vous avez accès via les Services, le Site et les Produits. Toute licence directe octroyée de la sorte sera déclarée comme nulle et non avenue et
constitue une violation des Conditions générales d’utilisation.

En acceptant ces Conditions générales d’utilisation, vous nous autorisez à enregistrer la totalité ou une partie des Formations que vous proposées (cela
incluant les communications chat vocales) pour permettre le contrôle de la qualité du contenu, et assurez le marketing, la promotion, la démonstration ou
le fonctionnement du Site et des Produits. De même, en acceptant ces Conditions, vous autorisez L’Entreprise à utiliser votre nom, voix ou image dans le
cadre de l’offre, la livraison, le marketing, la promotion et la vente dans le Site des Produits, Formations, des Contenus de l’Entreprise et des Contenus
soumis et vous renoncez également à tous vos droits de confidentialité, de publicité, ou tout autre droit de nature semblable qui s’y rapportent, dans la
mesure où la législation applicable le permet.

L’Entreprise respecte toutes les lois relatives au contenu et à l’information, cela incluant entre autres, les droits d’auteurs, de confidentialité, et de
diffamation. Par conséquent, l’Entreprise ne tolérera pas une violation de ces droits, qu’elle qu’ils soient. Par ailleurs, l’Entreprise ne filtrant pas
les Contenus soumis, l’Ensemble de vos usages de ces Contenus se font à vos propres risques, et l’Entreprise ne pourra en aucun cas être tenue pour
responsable. Plus précisément, aucun avis, Review, plublication ou apparition de Contenus soumis sur le Site à travers les Produits ne pourra servir
d’approbation ou de preuve que le Contenu soumis ne contient aucune violation des lois relatives au Contenu et à l’information. Si vous souhaitez soumettre
un Contenu qui enfreindrait une loi ou réglementation, ou qui serait imprécis ou qui pourrait présenter un quelconque risque pour un tiers, il est de votre
seule responsabilité de prendre les dispositions qui vous semble nécessaire pour corriger la situation. S’il vous semble que du Contenu d’Entreprise ou du
Contenu soumis par un tiers enfreint une loi ou réglementation relative au contenu et à l’information, il faut le signaler à l’Entreprise conformément aux
mesures présentées ici (INSERER UN LIEN).

Tous les droits qui n’ont pas été explicitement mentionnées et accordées dans ces Conditions générales sont conservés par le propriétaire du Contenu, et
aucune licence implicite n’est accordée dans ces Conditions.

Tarification des Formations payantes

Définitions Importantes :

“Prix de base” : il s’agit du prix fixé par l’Instructeur

“Prix de vente” Il s’agit du prix de vente réel du cours. L’Entreprise fixera le Prix de vente en fonction du Taux de change de base et du Facteur
d’ajustement du prix lorsque la Devise de vente est différente de la Devise de base,

Tarification

Lorsque la Devise de vente est différente de la Devise de base, l’Entreprise déterminera le Prix de vente en fonction du Taux de change de base en vigueur
et du Facteur d’ajustement du prix applicable.

L’Instructeur est seul responsable pour la détermination du Prix de base à payer pour sa Formation, conformément à ce qui est mentionné dans les Conditions
de l’Instructeur, exception faite des Formations disponibles par les Campagnes de Marketing Wezzar.

Si vous êtes un Joueur, vous acceptez de payer le prix des Formations que vous suivez, et vous nous donnez par conséquent l’autorisation de débiter votre
carte de crédit pour ces sommes. Dans le cas où votre carte de crédit est refusée, en acceptant ces conditions vous acceptez de nous payer le montant de la
Formation dans les trente (30) jours suivant l’avis de notre part, et de par ailleurs payer un supplément de retard de 1,5% par mois, ou du maximum
autorisé par la législation concernée, en fonction du pourcentage le plus élevé.

Taxes

Union européenne

Dans le cas où la vente ou la dispense d’un cours ou de tout contenu soumis aux Joueurs de l’Union Européenne est soumis à la taxe sur la valeur Ajoutée («
TVA »), en fonction de la législation en vigueur, Wezzar prélèvera et versera la TVA aux autorités fiscales compétentes pour la vente des Formations ou
Contenu soumis aux Joueurs de L’Union Européenne. Wezzar peut à tout moment augmenter le prix de vente lorsqu’il lui semble que la TVA sera due et qu’il
sera demandé à Wezzar de la payer. Par ailleurs, en acceptant ces Conditions générales d’Utilisation vous devrez indemniser et couvrir Wezzar contre toute
plainte de la part des autorités fiscales compétentes pour le sous-paiement de la TVA, et tout intérêt et/ou amende relatifs.

Remboursements

Wezzar offre la possibilité aux Joueurs suivant une formation une garantie satisfait ou remboursé de trente (30) jours suivant la date d’achat de la
Formation. Si en tant que Joueur, la formation à laquelle vous avez souscrit ne vous satisfait pas, et que vous nous faites part de cette insatisfaction
dans les trente (30) jours suivant votre achat, l’Entreprise vous remboursera alors l’intégralité de la somme payée pour la Formation. Pour toute demande
de remboursement, veuillez nous contacter par mail à l’adresse wezzar.team@gmail.com. Toutefois, veuillez noter
que nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de suspendre ou résilier votre Compte, ou alors de limiter toute utilisation des Produits de
l’Entreprise, sans aucune responsabilité envers vous, si nous jugeons que vous abusez de notre politique de remboursement

En tant qu’Instructeur, vous reconnaissez avoir pris connaissance et acceptez le fait que les Joueurs ont la possibilité de recevoir un remboursement
conformément aux conditions définies dans cette section ci-dessus. Le cas échéant, ni les Instructeurs, ni l’Entreprise ne recevrons de paiement, frais ou
commissions pour les transactions qui ont été remboursé. Dans le cas où un Joueur demande le remboursement d’une Formation alors que Wezzar a déjà payé
l’Instructeur pour cette vente de cette Formation, Wezzar se réserve le droit de déduire le montant de ce remboursement au prochain paiement de
l’Instructeur ou d’exiger de l’Instructeur qu’il rembourse l’ensemble du montant qu’il a perçu pour cette transaction dans le cas où la Wezzar ne doit
aucun paiement à l’Instructeur ou dans le cas où le montant dû à l’Instructeur par Wezzar soit insuffisant pour couvrir le montant à rembourser aux
Joueurs.

10. Marques déposées.

Les logos, marques de service et les marques déposées (les « Marques déposées ») affichées et utilisées sur le Site, dans les Produits ou tout Contenu de
l’Entreprise constituent nos Marques déposées et non-déposées ou celles de nos fournisseurs ou tiers et sont protégées selon les principes de la
législation française et étrangère sur les marques déposées. Tous droits sont réservées, et vous n’êtes pas autorisé à altérer ou masquer les Marques
déposées, ou de créer des liens y faisant référence sans notre accord préalable.

11. Renonciation de garantie.

Les Contenus soumis et les Formations sont proposés tel quel et ne sont pas modifier par l’Entreprise. Dans toute la mesure que permet la loi applicable,
l’Entreprise rejette par la présente toute garantie, expresse ou implicite, cela incluant entre autres, les garanties de commercialisation, d’absence de
contrefaçon, d’absence d’erreurs, d’adaptation à une utilisation spécifique, de pertinence du contenu ou de disponibilité.

12. Limitation de responsabilité.

En acceptant ces conditions, et dans toute la mesure permise par la loi applicable, aucune des parties ne pourra être tenue responsable en vertu de toute
théorie de responsabilité, cela incluant notamment, toute perte, sauf dans le cas où la perte était raisonnablement prévisible lorsque vous avez accepté
ces conditions. Par les présentes, la responsabilité totale de l’Entreprise se limitera au total des montants payés dans le cadre des Formations ou des
Produits desquels cette responsabilité a découlé. Cette limitation de responsabilité n’exclut ou ne limite pas la responsabilité des parties pour décès,
toute blessure, ou fraude résultant de négligence ou toute autre responsabilité ne pouvant être légalement exclue ou limitée.

13. Violation des Conditions d’Utilisations et Indemnisation.

En acceptant ces Conditions générales d’utilisation, vous acceptez d’indemniser, de protéger et défendre l’Entreprise ainsi que ses partenaires, affiliés,
directeurs, administrateurs, agents, employés, concédant de licence, tiers fournisseurs et représentants pour et contre toute perte raisonnablement
prévisible, dommages, coûts, dépenses, réclamations et demandes, cela incluant entre autre, les frais légaux raisonnables et dépenses et coûts associés,
découlant ou dus à une violation de toute déclaration ou garanties présentes de votre part. Nous nous réservons le droit, d’assumer à nos
propres frais, d’assumer pleinement la défense exclusive et le contrôle de toute affaire qui pourrait entrainer une indemnisation de votre part, et dans ce
cas, vous acceptez de collaborer pleinement à cette défense et de soutenir toutes les défenses disponibles.

14. Résiliation.

Nous ne sommes pas obligés de conserver vos Compte ou Contenus soumis pour une durée supérieure à celle qui peut être requise par la loi applicable. En cas
de résiliation, vous devez arrêter d’utiliser les Site, Produits et Contenus. L’Entreprise se réserve le droit d’immédiatement résilier votre droit
d’utilisation du Site et des Produits, à tout moment, suite à toute violation de votre part de ces Conditions ou de nos Politiques applicables qui sont
publiées et mis à jours de temps à autre sur le Site. Nous pouvons alors cesser de vous offrir tout Produit, Formation ou Contenu et ce à tout instant
(cela mettra également fin à votre droit d’offrir et publier vos Formations si vous êtes un Instructeur). Vous avez également la possibilité de mettre fin
à votre utilisation du Site et des Produits disponibles sur le Site à tout moment, soit en arrêtant d’y accéder, soit en nous contactant à ce sujet par
mail à l’adresse wezzar.team@gmail.com (Si vous êtes Instructeur et que vous ne vous ne voulez plus offrir votre
Formation sur le Site, vous devez impérativement nous envoyer un mail à cette adresse). Si vous êtes Instructeur, les Joueurs qui se sont inscrits à votre
Formation avant la date de votre résiliation auront toujours accès à votre Formation pendant la durée de la Formation. L’Entreprise n’est pas contrainte de
conserver votre Compte et vos Contenus soumis sur le Site pour une durée dépassant celle qui peut être requise par la loi applicable. En cas de
résiliation, vous ne pourrez plus utiliser le Site, les Produits et les Contenus disponibles sur le Site. L’ensemble des droits obtenus lors d’un paiement,
et aux sections 4,5, 10 à 15 et toutes les déclarations et garanties seront à respecter y compris après résiliation.

15. Avis électroniques.

En utilisant Les Produits disponibles sur le Site ou en communiquant avec l’Entreprise, vous acceptez que l’Entreprise puisse rentrer en contact avec vous
électroniquement concernant des problèmes de confidentialité, de sécurité ou administratifs liés à votre usage des Produits ou de ces Conditions. Dans le
cas où l’Entreprise est mise au courant d’une violation du système de sécurité, L’Entreprise peut tenter de rentrer en contact avec vous en vous envoyant
un avis électronique en publiant un avis sur les Produits disponibles sur le Site ou en vous envoyant un e-mail.

16. Divers.

1. Intégralité de l’accord : Les Conditions générales d’utilisation et toutes les politiques publiées sur le Site constituent l’intégralité de l’accord
entre les parties et remplacent tout accord écrit et/ou verbal antérieur entre les parties relativement à l’utilisation du site.

2. Principe de dissociabilité : si l’une des mesures de ces Conditions est jugée illégale, ou inapplicable, cette mesure sera alors considérée comme
séparable de ces Conditions et n’altèrera donc pas la validité ou le caractère applicable des autres mesures de ces Conditions.

3. Principe de Renonciation. Une mesure dans ces Conditions ne peut être levée que par un document écrit et signé par la partie qui bénéficie de cette
disposition.. Dans le cas où l’Entreprise n’exerce pas un droit ou une disposition prévue dans ces Conditions, cela ne constitue pas pour
autant une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

  1. Avis. Tout avis ou autre communication transférés en vigueur des présentes seront envoyés par écrit par fax, courrier recommandé avec accusé de
    réception ou par courrier électronique. Toute communication ou avis transférés concernant les principes et le respect de ces Conditions Générales
    d’Utilisation seront envoyés par courrier recommandé et/ou par courrier électronique.
  2. Aucune partie de ces Conditions générales d’Utilisation ne peut être interprétée comme faisant de l’une des parties un partenaire, une représentante
    légale, une co-entreprise, une sous-traitante, un employeur ou employée de l’autre partie. Aucune des parties, y compris l’Entreprise, n’aura le droit
    ou pourra prétendre avoir le droit à un tiers de faire des annonces, des déclarations ou engagements de toutes sortes, ou de mettre en place des
    actions qui entraineraient des obligations pour l’autre partie sauf en cas d’autorisation écrite par la partie liée ou de dispositions stipulées dans
    ces Conditions.
  3. Ces Conditions et votre usage des Site et Produits seront régies par les lois matérielles de l’état Français, sans référence à son choix ou aux
    conflits de principes de droit.
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